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Druelle Balsac

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Druelle Balsac
Druelle Balsac
Moulin sur l'Aveyron, dans le hameau des Planqués.
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Occitanie
Département Aveyron
Arrondissement Rodez
Intercommunalité Rodez Agglomération
Maire
Mandat
Patrick Gayrard
2020-2026
Code postal 12000 et 12510
Code commune 12090
Démographie
Population
municipale
3 188 hab. (2021)
Densité 62 hab./km2
Géographie
Coordonnées 44° 20′ 43″ nord, 2° 29′ 38″ est
Altitude Min. 374 m
Max. 666 m
Superficie 51,25 km2
Type Commune rurale à habitat dispersé
Unité urbaine Hors unité urbaine
Aire d'attraction Rodez
(commune de la couronne)
Élections
Départementales Canton du Vallon
Législatives Première circonscription
Localisation
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Druelle Balsac
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Druelle Balsac
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Druelle Balsac

Druelle Balsac est depuis le , une commune nouvelle française située dans le département de l'Aveyron en région Occitanie.

Le patrimoine architectural de la commune comprend deux immeubles protégés au titre des monuments historiques : le prieuré du Sauvage, inscrit en 1981, et le château de Balsac, inscrit en 2007.

Géographie

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Localisation

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Communes limitrophes

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Les communes limitrophes sont Rodez, Olemps, Luc-la-Primaube, Baraqueville, Moyrazès, Clairvaux-d'Aveyron, Valady, Salles-la-Source et Onet-le-Château.

Hydrographie

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Réseau hydrographique

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Carte en couleur présentant le réseau hydrographique de la commune
Réseaux hydrographique et routier de Druelle Balsac.

La commune est drainée par l'Aveyron et le Rieutord, le ruisseau des Barthes, la Maresque, le ruisseau de combe nègre, le ruisseau de Murat, le ruisseau d'Is et par divers petits cours d'eau[1].

L'Aveyron, d'une longueur totale de 290,6 km, prend sa source dans la commune de Sévérac d'Aveyron et se jette dans le Tarn à Barry-d'Islemade, après avoir arrosé 60 communes[2].

Le Lenne, d'une longueur totale de 10,4 km, prend sa source dans la commune de Baraqueville et se jette dans l'Aveyron à Druelle Balsac, après avoir arrosé 3 communes[3].

Le Rieutord, d'une longueur totale de 10,3 km, prend sa source dans la commune de Salles-curan et se jette dans le Vioulou à Canet-de-Salars, après avoir arrosé 4 communes[4].

Gestion des cours d'eau

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La gestion des cours d’eau situés dans le bassin de l’Aveyron est assurée par l’établissement public d'aménagement et de gestion des eaux (EPAGE) Aveyron amont, créé le , en remplacement du syndicat mixte du bassin versant Aveyron amont[5],[6],[7].

En 2010, le climat de la commune est de type climat océanique altéré, selon une étude s'appuyant sur une série de données couvrant la période 1971-2000[8]. En 2020, Météo-France publie une typologie des climats de la France métropolitaine dans laquelle la commune est exposée à un climat de montagne et est dans la région climatique Sud-est du Massif Central, caractérisée par une pluviométrie annuelle de 1 000 à 1 500 mm, minimale en été, maximale en automne[9].

Pour la période 1971-2000, la température annuelle moyenne est de 10,8 °C, avec une amplitude thermique annuelle de 15,8 °C. Le cumul annuel moyen de précipitations est de 1 054 mm, avec 11 jours de précipitations en janvier et 6,6 jours en juillet[8]. Pour la période 1991-2020, la température moyenne annuelle observée sur la station météorologique la plus proche, située sur la commune de Salles-la-Source à 10 km à vol d'oiseau[10], est de 11,1 °C et le cumul annuel moyen de précipitations est de 869,1 mm[11],[12]. Pour l'avenir, les paramètres climatiques de la commune estimés pour 2050 selon différents scénarios d'émission de gaz à effet de serre sont consultables sur un site dédié publié par Météo-France en novembre 2022[13].

Milieux naturels et biodiversité

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L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire.

Le territoire communal de Druelle Balsac comprend une ZNIEFF de type 1[Note 1],[14], la « Rivière Aveyron » (3 500 ha), couvrant 63 communes dont 38 dans l'Aveyron, 5 dans le Tarn et 20 dans le Tarn-et-Garonne[15] , et une ZNIEFF de type 2[Note 2],[14], la « Vallée de l'Aveyron » (14 644 ha), qui s'étend sur 68 communes dont 41 dans l'Aveyron, 5 dans le Tarn et 22 dans le Tarn-et-Garonne[16].

Au , Druelle Balsac est catégorisée commune rurale à habitat dispersé, selon la nouvelle grille communale de densité à 7 niveaux définie par l'Insee en 2022[17]. Elle est située hors unité urbaine[18]. Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Rodez, dont elle est une commune de la couronne[Note 3],[18]. Cette aire, qui regroupe 68 communes, est catégorisée dans les aires de 50 000 à moins de 200 000 habitants[19],[20].

Occupation des sols

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Infrastructures et occupation des sols de la commune de Druelle Balsac.

L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (73,8 % en 2018), une proportion sensiblement équivalente à celle de 1990 (73,5 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : zones agricoles hétérogènes (42,8 %), forêts (23,2 %), terres arables (22,1 %), prairies (8,9 %), zones urbanisées (2,3 %), zones industrielles ou commerciales et réseaux de communication (0,6 %)[21].

Planification

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La loi SRU du a incité fortement les communes à se regrouper au sein d’un établissement public, pour déterminer les partis d’aménagement de l’espace au sein d’un SCoT, un document essentiel d’orientation stratégique des politiques publiques à une grande échelle. La commune est dans le territoire du SCoT du Centre Ouest Aveyron approuvé en février 2020. La structure porteuse est le Pôle d'équilibre territorial et rural Centre Ouest Aveyron, qui associe neuf EPCI, notamment la communauté d'agglomération du Grand Rodez, dont la commune est membre[22].

La commune disposait en 2017 d'un plan local d'urbanisme approuvé[23]. Le zonage réglementaire et le règlement associé peuvent être consultés sur le Géoportail de l'urbanisme[24].

Risques majeurs

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Le territoire de la commune de Druelle Balsac est vulnérable à différents aléas naturels : inondations, climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), feux de forêts et séisme (sismicité faible). Il est également exposé à un risque technologique, le transport de matières dangereuses, et à un risque particulier, le risque radon[25],[26].

Risques naturels

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Zones inondables de la commune de Druelle Balsac.

Certaines parties du territoire communal sont susceptibles d’être affectées par le risque d’inondation par débordement de l'Aveyron. Un plan des surfaces submersibles (PSS), premier document cartographique réglementant l'occupation du sol en zone inondable pour les cours d'eau domaniaux, a été établi en 1964. Compte tenu du peu d’enjeux exposés à ces inondations, aucun plan de prévention du risque d’inondation n’a été prescrit[25]. Néanmoins la loi Barnier du confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR ), les rendant par conséquent opposables au tiers et faisant entrer le territoire de la commune dans le champ d'application de l'obligation d'information des acquéreurs locataires[27].

Le Plan départemental de protection des forêts contre les incendies découpe le département de l’Aveyron en sept « bassins de risque » et définit une sensibilité des communes à l’aléa feux de forêt (de faible à très forte). La commune est classée en sensibilité faible[28].

Risques technologiques

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Le risque de transport de matières dangereuses sur la commune est lié à sa traversée par une route à fort trafic. Un accident se produisant sur une telle infrastructure est en effet susceptible d’avoir des effets graves au bâti ou aux personnes jusqu’à 350 m, selon la nature du matériau transporté. Des dispositions d’urbanisme peuvent être préconisées en conséquence[29].

Risque particulier

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Dans plusieurs parties du territoire national, le radon, accumulé dans certains logements ou autres locaux, peut constituer une source significative d’exposition de la population aux rayonnements ionisants. Toutes les communes du département sont concernées par le risque radon à un niveau plus ou moins élevé. Selon le dossier départemental des risques majeurs du département établi en 2013, la commune de Druelle Balsac est classée à risque moyen à élevé[30]. Un décret du a modifié la terminologie du zonage définie dans le code de la santé publique[31] et a été complété par un arrêté du portant délimitation des zones à potentiel radon du territoire français. La commune est désormais en zone 3, à savoir zone à potentiel radon significatif[32].

La commune nouvelle regroupe les communes de Balsac et de Druelle, qui deviennent des communes déléguées, le [33]. Son chef-lieu se situe à Druelle. Elle intègre Communauté d'agglomération du Grand Rodez[34].

Politique et administration

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Découpage territorial

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La commune de Druelle Balsac est membre de la communauté d'agglomération du Grand Rodez[18], un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre créé le dont le siège est à Rodez. Ce dernier est par ailleurs membre d'autres groupements intercommunaux[35].

Sur le plan administratif, elle est rattachée à l'arrondissement de Rodez, au département de l'Aveyron et à la région Occitanie[18]. Sur le plan électoral, elle dépend du canton du Vallon pour l'élection des conseillers départementaux, depuis le redécoupage cantonal de 2014 entré en vigueur en 2015[18], et de la première circonscription de l'Aveyron pour les élections législatives, depuis le dernier découpage électoral de 2010[36].

Élections municipales et communautaires

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Élections de 2020

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Le conseil municipal de Druelle Balsac, commune de plus de 1 000 habitants, est élu au scrutin proportionnel de liste à deux tours (sans aucune modification possible de la liste)[37], pour un mandat de six ans renouvelable[38]. Compte tenu de la population communale, le nombre de sièges à pourvoir lors des élections municipales de 2020 est de 27[39]. Les vingt-sept conseillers municipaux sont élus au premier tour avec un taux de participation de 37,72 %, issus de la seule liste candidate, conduite par Patrick Gayrard[40]. Patrick Gayrard, maire sortant, est réélu pour un nouveau mandat le [41].

Les trois sièges attribués à la commune au sein du conseil communautaire de la communauté d'agglomération du Grand Rodez sont alloués à la liste de Patrick Gayrard[40].

Liste des maires

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Période Identité Étiquette Qualité
2008 En cours Patrick Gayrard[42],[43] Sans étiquette Technicien

Communes déléguées

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Liste des communes déléguées
Nom Code
Insee
Intercommunalité Superficie
(km2)
Population
(dernière pop. légale)
Densité
(hab./km2)
Druelle
(siège)
12090 CA Rodez Agglomération 35,68 2 326 (2014) 65
Balsac 12020 CC Conques-Marcillac 15,57 617 (2014) 40

Population et société

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Démographie

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L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis sa création.

En 2021, la commune comptait 3 188 habitants[Note 4], en évolution de +6,05 % par rapport à 2015 (Aveyron : +0,17 %, France hors Mayotte : +1,84 %).

Évolution de la population  [ modifier ]
2015 2016 2017 2021
3 0063 0813 1433 188
(Sources : Insee à partir de 2015[44].)

Culture locale et patrimoine

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Église de l'Assomption de Balsac

Lieux et monuments

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Personnalités liées à la commune

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Bibliographie

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Articles connexes

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Notes et références

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  1. Les ZNIEFF de type 1 sont des secteurs d’une superficie en général limitée, caractérisés par la présence d’espèces, d’association d’espèces ou de milieux rares, remarquables, ou caractéristiques du milieu du patrimoine naturel régional ou national.
  2. Les ZNIEFF de type 2 sont de grands ensembles naturels riches, ou peu modifiés, qui offrent des potentialités biologiques importantes.
  3. La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé en octobre 2020 l'ancienne notion d'aire urbaine, pour permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.
  4. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2024, millésimée 2021, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2023, date de référence statistique : 1er janvier 2021.

Références

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  1. « Fiche communale de Druelle Balsac », sur le système d'information pour la gestion des eaux souterraines en Occitanie (consulté le ).
  2. Sandre, « l'Aveyron »
  3. Sandre, « le Lenne »
  4. Sandre, « le Rieutord »
  5. « EPAGE Aveyron amont », sur banatic.interieur.gouv.fr (consulté le ).
  6. « Aveyron amont », sur gesteau.fr (consulté le ).
  7. site officiel du SMB2
  8. a et b Daniel Joly, Thierry Brossard, Hervé Cardot, Jean Cavailhes, Mohamed Hilal et Pierre Wavresky, « Les types de climats en France, une construction spatiale », Cybergéo, revue européenne de géographie - European Journal of Geography, no 501,‎ (DOI 10.4000/cybergeo.23155, lire en ligne, consulté le )
  9. « Zonages climatiques en France métropolitaine. », sur pluiesextremes.meteo.fr (consulté le ).
  10. « Orthodromie entre Druelle Balsac et Salles-la-Source », sur fr.distance.to (consulté le ).
  11. « Station Météo-France « Rodez-Aveyron » (commune de Salles-la-Source) - fiche climatologique - période 1991-2020 », sur donneespubliques.meteofrance.fr (consulté le ).
  12. « Station Météo-France « Rodez-Aveyron » (commune de Salles-la-Source) - fiche de métadonnées. », sur donneespubliques.meteofrance.fr (consulté le ).
  13. « Climadiag Commune : diagnostiquez les enjeux climatiques de votre collectivité. », sur meteofrance.fr, (consulté le ).
  14. a et b « Liste des ZNIEFF de la commune de Druelle Balsac », sur le site de l'Inventaire national du patrimoine naturel (consulté le ).
  15. « ZNIEFF la « Rivière Aveyron » - fiche descriptive », sur le site de l'inventaire national du patrimoine naturel (consulté le ).
  16. « ZNIEFF la « Vallée de l'Aveyron » - fiche descriptive », sur le site de l'inventaire national du patrimoine naturel (consulté le ).
  17. « La grille communale de densité », sur le site de l’Insee, (consulté le ).
  18. a b c d et e Insee, « Métadonnées de la commune ».
  19. « Liste des communes composant l'aire d'attraction de Rodez », sur insee.fr (consulté le ).
  20. Marie-Pierre de Bellefon, Pascal Eusebio, Jocelyn Forest, Olivier Pégaz-Blanc et Raymond Warnod (Insee), « En France, neuf personnes sur dix vivent dans l’aire d’attraction d’une ville », sur insee.fr, (consulté le ).
  21. « CORINE Land Cover (CLC) - Répartition des superficies en 15 postes d'occupation des sols (métropole) », sur statistiques.developpement-durable.gouv.fr (consulté le ).
  22. « Le SCOT du Centre Ouest Aveyron - documents », sur scot-centre-ouest-aveyron.proscot-eau.fr (consulté le ).
  23. « Etat par commune des POS, PLU et cartes communales », sur observatoire-des-territoires.gouv.fr (consulté le ).
  24. « Géoportail de l’urbanisme », sur geoportail-urbanisme.gouv.fr (consulté le ).
  25. a et b [PDF]« Le Dossier Départemental des Risques Majeurs (DDRM) de l'Aveyron - Liste des risques par commune », sur aveyron.gouv.fr (consulté le ).
  26. « Les risques près de chez moi - commune de Druelle Balsac », sur Géorisques (consulté le ).
  27. « Plan des surfaces submersibles », sur yonne.gouv.fr (consulté le ).
  28. « Dossier départemental des risques majeurs de l’Aveyron - Le risque feu de forêt », sur le site de la préfecture départementale (consulté le ).
  29. [PDF]« Le Dossier Départemental des Risques Majeurs (DDRM) de l'Aveyron - Transport de matières dangereuses », sur aveyron.gouv.fr (consulté le ).
  30. [PDF]« Dossier départemental des risques majeurs de l'Aveyron - le risque radon », sur le site de la préfecture de l’Aveyron (consulté le ).
  31. « Article R1333-29 du code de la Santé publique », sur legifrance.gouv.fr (consulté le ).
  32. « Arrêté du 27 juin 2018 portant délimitation des zones à potentiel radon du territoire français », sur legifrance.gouv.fr (consulté le ).
  33. « Recueil des actes administratifs des services de l'État en Aveyron », sur aveyron.gouv.fr, (consulté le ).
  34. « Arrêté n° 12-2017-01-11-002 du 11 janvier 2017 », sur Préfecture de l'Aveyron, p 19-22, (consulté le ).
  35. « communauté d'agglomération du Grand Rodez - fiche descriptive au 10 octobre 2020 », sur banatic.interieur.gouv.fr (consulté le ).
  36. « Découpage électoral de l'Aveyron (avant et après la réforme de 2010) », sur politiquemania.com (consulté le ).
  37. Loi no 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral, article 51 et son décret d'application no 2013-938 du 18 octobre 2013.
  38. « Election des conseillers municipaux et du maire », sur le site de la DGCL (consulté le ).
  39. Article L. 2121-2 du code général des collectivités territoriales
  40. a et b « Résultats du 1er tour pour Druelle Balsac », sur le site du Ministère de l'Intérieur (consulté le ).
  41. « Répertoire national des élus - version du 3 septembre 2020 », sur data.gouv.fr (consulté le ).
  42. « Résultats des élections municipales 2020 - Maire sortant », sur le site du Télégramme de Brest (consulté le ).
  43. « Répertoire national des élus (RNE) - version du 24 juillet 2020 », sur le portail des données publiques de l'État (consulté le ).
  44. Fiches Insee - Populations légales de la commune pour les années 2015, 2016, 2017, 2018, 2019, 2020 et 2021.
  45. Notice no PA12000040, sur la plateforme ouverte du patrimoine, base Mérimée, ministère français de la Culture
  46. Notice no PA00093961, sur la plateforme ouverte du patrimoine, base Mérimée, ministère français de la Culture