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Curie romaine

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Curie romaine
Situation
Type Théocratie hiérarchique
Primauté pontificale Saint-Siège
(composé du pape et de la Curie romaine)
Langue Latin
et langues vernaculaires
Organisation
Membres Évêques et prélats
Magistère de l'Église Collège épiscopal
Diocèses et Églises particulières Ordinaires locaux
Instituts de vie consacrée et Sociétés de vie apostolique Chapitres et modérateurs

Site web http://www.vatican.va

La Curie romaine (en latin : Romana Curia) est l'ensemble des institutions administratives du Saint-Siège et l'organe central du gouvernement de l'Église catholique. Placée sous la primauté pontificale de l'évêque de Rome, elle est au service du pape, successeur de Pierre, et des évêques, successeurs des apôtres.

La structure et l'organisation des responsabilités au sein de la Curie sont régies par la constitution apostolique Praedicate evangelium, publiée par le pape François le et appliquée à partir du .

État ecclésiastique

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Pouvoir de gouvernement

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« Au pouvoir de gouvernement qui dans l'Église est vraiment d'institution divine et est encore appelé pouvoir de juridiction, sont aptes, selon les dispositions du droit, ceux qui ont reçu l'ordre sacré. À l'exercice de ce pouvoir, les fidèles laïcs peuvent coopérer selon le droit »[1].

« Dans le pouvoir de gouvernement, on distingue les pouvoirs législatif, exécutif et judiciaire. Le pouvoir législatif doit s'exercer selon les modalités prescrites par le droit ; celui qu'un législateur inférieur à l'autorité suprême détient dans l'Église ne peut être délégué validement sauf autre disposition expresse du droit ; une loi contraire au droit supérieur ne peut être validement portée par un législateur inférieur. Le pouvoir judiciaire que possèdent les juges ou les collèges judiciaires doit être exercé selon les modalités prescrites par le droit ; il ne peut être délégué si ce n'est pour accomplir les actes préparatoires à un décret ou à une sentence. En ce qui concerne l'exercice du pouvoir exécutif, les dispositions des canons (numéros 136 à 144) seront observées[2]. »

Offices ecclésiastiques

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« Un office ecclésiastique est toute charge constituée de façon stable par disposition divine ou ecclésiastique pour être exercée en vue d'une fin spirituelle. Les obligations et les droits propres à chaque office ecclésiastique sont déterminés par le droit qui le constitue ou par le décret de l'autorité compétente qui, tout ensemble, le constitue et le confère »[3].

Dispositions normatives

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Les actes administratifs ou juridiques peuvent être énoncés en plusieurs variantes ou sous-classes, mais comprennent en général : lois, coutumes, décrets, instructions, préceptes, rescrits, privilèges, dispenses, statuts et règlements.

Communications publiques

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À la suite du Synode des évêques, qui eut lieu en et porta sur le thème de l'Eucharistie, le pontife romain Benoît XVI promulgua, en 2007, l'exhortation apostolique Sacramentum Caritatis, par laquelle il recommanda l'usage de la langue latine dans les célébrations liturgiques internationales :

« Je pense en ce moment, en particulier, aux célébrations qui ont lieu durant des rencontres internationales, aujourd'hui toujours plus fréquentes. Pour mieux exprimer l'unité et l'universalité de l'Église, je voudrais recommander ce qui a été suggéré par le Synode des évêques, en harmonie avec les directives du concile Vatican II : excepté les lectures, l'homélie et la prière des fidèles, il est bon que ces célébrations soient en langue latine ; et donc que soient récitées en latin les prières les plus connues de la tradition de l'Église et éventuellement que soient exécutés des pièces de chant grégorien. De façon plus générale, je demande que les futurs prêtres, dès le temps du séminaire, soient préparés à comprendre et à célébrer la Messe en latin, ainsi qu'à utiliser des textes latins et à utiliser le chant grégorien ; on ne négligera pas la possibilité d'éduquer les fidèles eux-mêmes à la connaissance des prières les plus communes en latin, ainsi qu'au chant en grégorien de certaines parties de la liturgie[4]. »

À l'échelle de l'Église universelle, de même que le latin est-il langue liturgique et juridique, l'italien est langue véhiculaire du diocèse de Rome et du Vatican, alors que le français est langue de la diplomatie du Saint-Siège et l'allemand, de la Garde suisse pontificale. Ainsi, toutes langues de l'écoumène, telles que l'anglais et l'espagnol, utilisées en lieu et place d'une des langues officielles nommées précédemment deviennent vernaculaires pour les fonctions et les offices auxquels elles contribuent provisoirement.

Autorité suprême de l'Église

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Pontife romain

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Successeur du Prince des apôtres, « [l'Évêque] de l'Église de Rome, en qui demeure la charge que le Seigneur a donnée d'une manière singulière à Pierre, premier des Apôtres, et qui doit être transmise à ses successeurs, est le chef du Collège des Évêques, Vicaire du Christ et Pasteur de l'Église tout entière sur cette terre; c'est pourquoi il possède dans l'Église, en vertu de sa charge, le pouvoir ordinaire, suprême, plénier, immédiat et universel qu'il peut toujours exercer librement[5]. »

Serviteur des serviteurs de Dieu, le pontife romain se sert habituellement de la Curie romaine — avec laquelle il constitue le Saint-Siège« pour traiter les affaires de l'Église tout entière, et pour accomplir sa fonction en son nom et sous son autorité pour le bien et le service des Églises »[6].

Collège des évêques

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« Le Collège des Évêques […] est lui aussi en union avec son chef et jamais sans lui, sujet du pouvoir suprême et plénier sur l'Église tout entière »[7].

Synode des évêques

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« Le Synode des évêques est la réunion des évêques qui, choisis des diverses régions du monde, se rassemblent à des temps fixés afin de favoriser l'étroite union entre le Pontife Romain et les Évêques et d'aider de ses conseils le Pontife Romain pour le maintien et le progrès de la foi et des mœurs, pour conserver et affermir la discipline ecclésiastique, et aussi afin d'étudier les questions concernant l'action de l'Église dans le monde »[8].

Collège des cardinaux

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Princes de l'Église, « [les] Cardinaux de la Sainte Église Romaine constituent un Collège particulier auquel il revient de pourvoir à l'élection du Pontife Romain selon le droit particulier ; les Cardinaux assistent également le Pontife Romain en agissant collégialement quand ils sont convoqués en corps pour traiter de questions de grande importance, ou individuellement, à savoir par les divers offices qu'ils remplissent en apportant leur concours au Pontife Romain surtout dans le soin quotidien de l'Église tout entière »[9].

Légats et nonces apostoliques

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Souverain de l'État de la Cité du Vatican, « le Pontife Romain a le droit inné et indépendant de nommer des Légats et de les envoyer auprès des Églises particulières dans les diverses nations ou régions, ou en même temps auprès des États et Autorités publiques, ainsi que de les transférer et de les rappeler, en respectant cependant les règles du droit international en ce qui regarde l'envoi et le rappel des Légats accrédités auprès des États. Aux Légats du Pontife Romain est commis l'office de représenter le Pontife Romain lui-même de façon stable auprès des Églises particulières ou encore auprès des États et des Autorités publiques auprès de qui ils sont envoyés. […] La charge principale du Légat pontifical est de rendre toujours plus solides et efficaces les liens d'unité qui existent entre le Siège Apostolique et les Églises particulières »[10].

Églises particulières

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« Les Évêques qui d'institution divine succèdent aux Apôtres par l'Esprit Saint qui leur est donné sont constitués Pasteurs dans l'Église pour être, eux-mêmes, maîtres de doctrine, prêtres du culte sacré et ministres de gouvernement. Par la consécration épiscopale elle-même, les Évêques reçoivent avec la charge de sanctifier, celles d'enseigner et de gouverner, mais en raison de leur nature, ils ne peuvent les exercer que dans la communion hiérarchique avec le chef et les membres du Collège »[11].

Chaque diocèse est une portion de l'Église universelle et gouverné par un évêque, monarque en sa curie diocésaine et archétype du prélat. En plus d'un presbytérium qui collabore à sa mission de pasteur, au nombre des organes assistant l'évêque se trouvent un conseil presbytéral, un collège des consulteurs ainsi qu'un conseil pastoral, et, selon le cas, un chapitre de chanoines ou un synode diocésain.

Les diocèses peuvent être regroupés en province ecclésiastique à la tête de laquelle se trouve un archevêque métropolitain et un concile provincial réunissant les évêques suffragants, en région ecclésiastique à la tête de laquelle se trouve une assemblée d'évêques ou en nation dont les Églises particulières coordonnent leur action sous les prérogatives honorifiques d'un primat et la charge pastorale d'une conférence épiscopale.

Les diocèses sont subdivisés en parties distinctes, les paroisses, à la tête desquelles se trouve un curé qui peut être assisté d'une équipe pastorale. Les paroisses peuvent être regroupées en vicariat forain.

Autres Églises particulières

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Sont assimilés aux diocèses la prélature territoriale, l'abbaye territoriale, le vicariat apostolique, la préfecture apostolique et l'administration apostolique.

Instituts de vie consacrée et sociétés de vie apostolique

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« Les Supérieurs et les chapitres des instituts (de vie consacrée) ont sur les membres le pouvoir défini par le droit universel et par les constitutions. Cependant, dans les instituts religieux cléricaux de droit pontifical, ils possèdent en outre le pouvoir ecclésiastique de gouvernement tant au for externe qu'au for interne »[12].

« Le gouvernement de la société (de vie apostolique) est déterminé par les constitutions en observant selon la nature de chaque société les canons 617-633 »[13].

Associations de fidèles

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« Toutes les associations publiques ou privées, quels que soient leurs titres ou leurs noms, auront leurs statuts, par lesquels sont définis le but ou l'objet social de l'association, le siège, le gouvernement et les conditions requises pour en faire partie, et sont déterminés les modes d'action, compte tenu des besoins ou de l'utilité de temps et de lieux. […] Toutes les associations de fidèles sont soumises à la vigilance de l'autorité ecclésiastique compétente, à laquelle il appartient d'avoir soin que l'intégrité de la foi (chrétienne) et des mœurs y soit préservée, et de veiller à ce que des abus ne se glissent pas dans la discipline ecclésiastique ; c'est donc le devoir et le droit de l'autorité compétente d'exercer la vigilance selon le droit et les statuts ; les associations sont encore soumises au gouvernement de cette même autorité »[14], c'est-à-dire le Saint-Siège et, s'il y a lieu, l'Ordinaire local.

Curie romaine

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La curie romaine est l'ensemble des dicastères et autres organismes du Saint-Siège qui assistent le pape dans sa mission de pasteur suprême de l'Église catholique. Elle peut être vue comme le gouvernement central de l'Église.

Secrétairerie d'État

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Le plus important des dicastères est la Secrétairerie d'État, présidée par un cardinal appelé secrétaire d'État.

Elle est notamment chargée de la diplomatie du Saint-Siège. Depuis 1988, la Secrétairerie est divisée en deux sections :

  • la section pour les Affaires générales ;
  • la section pour les Relations avec les États (équivalent d'un ministère des Affaires étrangères), dans laquelle s'est fondu le Conseil pour les affaires publiques de l'Église.

Congrégations romaines

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Les autres principaux dicastères sont les neuf congrégations romaines :

Secrétariats, conseils et autres dicastères

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Jusqu'en 2014, le gouvernement de l’Église, était constitué, en plus des congrégations, par des conseils pontificaux. La réforme de la curie engagée par le pape François a modifié cette structure en supprimant certains de ces conseils et en voyant l'apparition de secrétariat et de dicastères n'appartenant pas aux catégories traditionnelles.

L'Église catholique dispose aussi d'un certain nombre de tribunaux :

Autres organismes de la Curie romaine

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Bien que n'ayant pas rang de dicastère, d'autres organismes appartiennent de droit à la Curie romaine. L'annuaire pontifical en donne une liste qui distingue quatre organismes plus ou moins anciens, différentes commissions ou comités, la garde suisse pontificale et l'ordre équestre du Saint-Sépulcre de Jérusalem.

Commissions ou comité pontificaux :

Histoire de la Curie

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Dérivé du volsque « covehria » (assemblée), le terme latin « curia » désigne depuis l'Antiquité romaine une des divisions du corps civique romain (les « curies »), réparti en phratries et curies, puis le lieu de leur rassemblement, finalement le siège du Sénat romain et le Sénat lui-même. Ce terme signifie par extension, dans toute la société médiévale occidentale la cour ou l'ensemble d'une administration civile ou ecclésiastique (Curie impériale, Curie épiscopale, etc.)[15]. Ce n'est qu'en 1089 qu'apparaît pour la première fois l'expression de Curie romaine dans un document du pape Urbain II[16]. Le sens du mot se restreint, dans la période moderne et contemporaine, pour désigner par excellence les dicastères et organismes au service de l'exercice du pouvoir pontifical romain.

Consistoires et congrégations temporaires

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Comme tout évêque, le pape, évêque de Rome, est entouré d'un collège de prêtres. Il les réunit pour former des conseils pour diriger son diocèse. Sa fonction ayant aussi une vocation étendue à l'Église universelle, pour les sujets graves touchant à celle-ci, il s'entoure des conseils des cardinaux. En dehors de ces consistoires, qui traitent de sujets généraux, le pape met en place des réunions (congrégations) cardinalices spécialisées sur tel ou tel sujet. Ces congrégations, d'abord à mandat temporaire, prennent de plus en plus d'importance et de stabilité. Peu à peu, les consistoires perdent de leur efficacité et ne deviennent plus que des réunions d'apparat. Le vrai travail se fait au sein des congrégations.

Réformes permanentes

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Depuis la papauté d'Avignon jusqu'au concile de Trente, l'ensemble de la société civile et ecclésiastique a fait de la réforme de la Curie romaine une question ouverte permanente. L'exigence de cette réforme devient l'enjeu de pratiquement chaque élection pontificale - sans parler des conciles de Bâle et de Constance - jusqu'au concile de Trente. À chaque élection, les candidats promettaient à leurs pairs (et aux puissances temporelles), souvent même par écrit, des réformes de la Curie (surtout administratives et fiscales) qu'ils mettaient ensuite en œuvre avec plus ou moins de bonheur en nommant des commissions et ou en prenant des mesures qui n'ont jamais été considérées comme efficaces ou suffisantes[17].

Les congrégations romaines permanentes

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Le , par la bulle Licet ab initio, le pape Paul III créé la première congrégation romaine permanente, la Sacrée congrégation de l'inquisition romaine et universelle, ancêtre de l'actuelle congrégation pour la doctrine de la foi pour lutter contre le protestantisme et les autres hérésies. Puis, la suite du concile de Trente, d'autres congrégations sont créées sur ce modèle : congrégation pour l'interprétation du concile (1564), congrégation de l'Index (1571), congrégation du cérémonial (1572).

Le , par la bulle Immensa aeterni Dei, le pape Sixte V organise l'ensemble de la Curie romaine. Il crée quinze congrégations : six ont un champ d'action purement romain, les neuf autres ont une vocation universelle. Ces congrégations fonctionnent comme des ministères, chacune dans un champ d'action particulier, et sont titulaires de l'autorité déléguée par le pape.

Réforme du pape Pie X

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Après trois siècles de fonctionnement sans changements majeurs, la perte des États pontificaux, en 1870, entraîne une grande réforme. En effet, tous les organes qui veillaient à l'administration temporelle de ces états perdent leur raison d'être. C'est ainsi que le , par la constitution apostolique Sapienti consilio, le pape Pie X réduit le nombre de congrégations de vingt à onze. Il conserve, en outre, trois tribunaux et cinq bureaux.

Réformes après le second concile du Vatican

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Réforme du pape Paul VI
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Le second concile du Vatican avait souhaité, dans son décret Christus Dominus, une nouvelle organisation de la Curie romaine : « Les Pères du saint concile souhaitent que ces dicastères […] soient soumis à une nouvelle organisation plus en rapport avec les besoins des temps, des pays et des rites, notamment en ce qui concerne leur nombre, leur dénomination, leur compétence, leurs méthodes propres de travail et la coordination de leurs travaux »[18]. De plus, les Pères du concile précisent qu'ils souhaitent que des évêques diocésains et des laïcs soient appelés à participer aux travaux des dicastères[19]. Pour faire droit à ces demandes, le 15 août 1967, par la constitution apostolique Regimini Ecclesiae Universae[20], le pape Paul VI réorganise profondément la Curie romaine. Les congrégations passent de douze à neuf et reçoivent toutes un nouveau nom. La secrétairerie d'État acquiert un rôle prééminent. La préfecture pour les affaires économiques du Saint-Siège est créée. De nouveaux organismes apparaissent : trois secrétariats (pour l'unité des chrétiens, pour les non-chrétiens, pour les non-croyants) ainsi que le conseil des laïcs et la commission pontificale « Justice et Paix ».

Réforme du pape Jean-Paul II
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À son tour, le , par la constitution apostolique Pastor Bonus[21], Jean-Paul II réforme légèrement la Curie romaine pour prendre surtout en compte la promulgation du code de droit canonique de 1983. Les conseils pontificaux deviennent des dicastères à part entière et des commissions pontificales deviennent autonomes. Par la suite, trois modifications ont été opérées par Jean-Paul II. Le , le motu proprio Ecclesia Dei[22] crée la commission du même nom. Le , le motu proprio Inde a Pontificatus[23] réunit le conseil pontifical de la Culture et le conseil pontifical pour le dialogue avec les non-croyants. Le , le bureau central du travail du Siège apostolique reçoit ses statuts définitifs[24].

Réforme du pape Benoît XVI
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Le pape Benoît XVI modifie aussi l'organisation de la Curie romaine. Le , par le motu proprio Ecclesiae unitatem[25], la commission pontificale Ecclesia Dei est rattachée à la congrégation pour la doctrine de la foi. Le , l'autorité d'information financière est créée[26]. Le , par le motu proprio Quaerit semper, certaines compétences sont transférées de la congrégation pour le culte divin et la discipline des sacrements au tribunal de la Rote romaine[27]. Le , par le motu proprio Ubicumque et semper[28], le conseil pontifical pour la promotion de la nouvelle évangélisation est créé. Et par les motu proprio Ministrorum institutio[29] et Fides per doctrinam[30] du , Benoît XVI transfère les compétences sur les séminaires de la congrégation pour l’éducation catholique à la congrégation pour le clergé et pour la catéchèse de la congrégation pour le clergé au conseil pontifical pour la promotion de la nouvelle évangélisation.

Réforme du pape François
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Après le pontificat de Jean-Paul II qui a vu l'appareil curial prendre du poids par rapport au pape malade pendant de longues années, on attend que le pape Benoît XVI, fin connaisseur de la Curie pour y avoir travaillé 24 ans, conduise une nouvelle réforme. Il n'en est rien[31]. C'est pourquoi, après l'affaire Vatileaks, les scandales liés à l'institut pour les œuvres de religion et le malaise des cardinaux face au gouvernement du cardinal Tarcisio Bertone, une demande de réforme s'exprime lors des congrégations générales qui précèdent le conclave de 2013.

Un mois après son élection et suivant l'une des recommandations importantes issues de ces congrégations générales, François constitue un groupe de travail collégial de cardinaux pour le conseiller dans le gouvernement de l’Église et, plus particulièrement, étudier un projet de réforme de la Curie en révisant la constitution apostolique Pastor Bonus promulguée par Jean-Paul II en 1988[32].

Suivant les recommandations de ce conseil, François se livre, pas à pas, à une réforme des structures de la Curie, touchant en premier lieu ses organes de gestions administrative et financières, ses moyens de communication, puis ses dicastères eux-mêmes dans une démarche devant aboutir à la promulgation d'une nouvelle constitution apostolique régissant la curie[33].

Institutions rattachées au Saint-Siège

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Différents organismes, bien que n'appartenant pas à la Curie romaine, sont rattachés au Saint-Siège :

L’État de la Cité du Vatican est une structure particulière qui comprend entre autres :

Il existe aussi onze académies pontificales :

Notes et références

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  1. Cf. C.I.C., can. 129, § 1-2.
  2. Cf. C.I.C., can. 135, § 1.
  3. Cf. C.I.C., can. 145.
  4. Cf. Benoît XVI, Exhortation apostolique post-synodale Sacramentum Caritatis (2007), § 62.
  5. Cf. C.I.C., can. 331.
  6. Cf. C.I.C., can. 360.
  7. Cf. C.I.C., can. 336.
  8. Cf. C.I.C., can. 342.
  9. Cf. C.I.C., can. 349.
  10. Cf. C.I.C., can. 362-364.
  11. Cf. C.I.C., can. 375, § 1-2.
  12. Cf. C.I.C., can. 596, § 1-2.
  13. Cf. C.I.C., can. 734.
  14. Cf. C.I.C., can. 304, § 1 et can. 305, § 1.
  15. http://ducange.enc.sorbonne.fr/curia "1-12 curia » (par les Bénédictins de St. Maur, 1733–1736), dans du Cange, et al., Glossarium mediae et infimae latinitatis, éd. augm., Niort : L. Favre, 1883‑1887, t. 2, col. 665a.
  16. Christophe Dickès (dir.), Dictionnaire du Vatican et du Saint-Siège, Paris, Éditions Robert Laffont, coll. « Bouquins », , 1120 p. (ISBN 978-2-221-11654-8 et 2-221-11654-2), p. 358.
  17. Louis Pastor, Histoire des papes depuis le Moyen-Âge, Paris, 1925, t. 1-11 passim
  18. Décret Christus Dominus, n°9.
  19. Décret Christus Dominus, no 10.
  20. (la) Constitution apostolique Regimini Ecclesiae Universae sur le site du Vatican.
  21. (la) Constitution apostolique Pastor bonus sur le site du Vatican.
  22. Motu proprio Ecclesia Dei sur le site du Vatican.
  23. Motu proprio Inde a Pontificatus sur le site du Vatican.
  24. (it) Motu proprio La Sollecitudine sur le site du Vatican.
  25. Motu proprio Ecclesiae unitatem sur le site du Vatican.
  26. Motu proprio du sur le site du Vatican.
  27. motu proprio Quaerit semper sur le site du Vatican.
  28. Motu proprio Ubicumque et semper sur le site du Vatican.
  29. Motu proprio Ministrorum institutio sur le site du Vatican.
  30. Motu proprio Fides per doctrinam sur le site du Vatican.
  31. Sandro Magister, « Curie romaine : la réforme qui n'a pas lieu », sur le blog chiesa.espresso.repubblica.it.
  32. Sébastien Maillard, « Le pape lance la réforme de la Curie », La Croix,‎ (lire en ligne, consulté le ).
  33. Jean-Marie Guénois, « Le pape François réforme la curie romaine », Le Figaro,‎ (lire en ligne, consulté le ).
  34. La Typographie Vaticane, une imprimerie fondée au XVIe siècle.
  35. Agence d'évaluation et de promotion.
  36. Académie pontificale de Théologie.
  37. « Académie pontificale de théologie : une pensée croyante, incarnée et solidaire », sur fr.zenit.org, (consulté le ).
  38. « Salutation de Jean-Paul II à l'Académie pontificale de Immaculée », sur fr.zenit.org, (consulté le ).

Bibliographie

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Articles connexes

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Liens externes

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