Template:URAA artist/fr

Il est possible que les œuvres de cet artiste ne soient pas dans le domaine public aux États-Unis, même si elles sont dans le domaine public dans leur pays d’origine, car leur copyright a été restauré par l’URAA.

Merci de ne télécharger aucune représentation de ces œuvres, sauf si elles sont couvertes par une des exceptions suivantes :

• L’œuvre a été publiée pour la première fois avant 1929 (utiliser {{PD-US-expired}} ou {{PD-old-auto-expired}} pour l’indiquer) ;
• L’artiste a déménagé ou voyagé dans un autre pays où son œuvre a été publiée pour la première fois et où il est entré dans le domaine public avant la date de l’URAA (voir en:Wikipedia:Non-U.S. copyrights pour le confirmer);
• L’œuvre n’est pas soumise au copyright aux États-Unis, par exemple les œuvres architecturales (comme les bâtiments) construits avant le 1^er décembre 1990 (utiliser {{PD-US-architecture}}) ;
• L’œuvre est autorisée par une exception légale comme la liberté de panorama ou le de minimis (toutes sculptures de cet artiste utilisant la liberté de panorama doivent utiliser {{Not-free-US-FOP}}) ;
• L’œuvre a été simultanément publiée aux États-Unis et l’une des licences de domaine public américain s’applique ;
• L’auteur ou ses ayants-droits a libéré l’œuvre via une confirmation d’autorisation par e-mail OTRS ;
• L’œuvre est réputée dans le domaine public pour d’autres raisons évidentes.

Pour plus d’informations, voir Commons:À propos des licences et Commons:Œuvre dérivée.