Organisme de normalisation

Un organisme de normalisation est un organisme dont les activités premières sont l'établissement puis le maintien de normes destinées à des utilisateurs extérieurs à cette organisation. Leurs activités peuvent inclure le développement, la coordination, la promulgation, la révision, la modification, la réédition ou l'interprétation de telles normes. Pour les désigner, on utilise parfois le sigle anglais SDO pour Standard Development Organisation.

Les normes sont organisées au niveau mondial par UIT, ISO, CEI^[1] :

au niveau européen par ETSI, CEN, CENELEC ;
au niveau de la France par AFNOR, UTE/CEF.

La plupart des normes sont sous copyright, mais il existe des bases de normes en format ouvert. Le Schools Interoperability Framework (en), Systems Interoperability Framework (UK), ou SIF, est une spécification ouverte de partage de données pour les institutions académiques de la maternelle à la population active. Cette spécification est utilisée principalement aux États-Unis, au Canada, au Royaume-Uni, en Australie et en Nouvelle-Zélande ; cependant, il est de plus en plus mis en œuvre en Inde et ailleurs.

Modes de création

La plupart des organismes de normalisation ont été fondés en ayant pour unique but les objectifs précités. Toutefois, il existe quelques exemples d'organisations qui sont devenues involontairement de tels organismes, ayant été à l'origine de certaines normes. Cette situation se produit le plus souvent lorsqu'une norme établie à la base par un organisme pour son fonctionnement interne est employée graduellement par un nombre important d'entités extérieures et devient alors le standard de fait dans la branche de l'industrie en question.

Exemples : le fabricant Hayes Microcomputer Products et son protocole de modem, la norme de police d'écriture TrueType d'Apple ou encore le protocole PCL utilisé par Hewlett-Packard pour leurs imprimantes.

Organismes internationaux

Forme courte	Forme longue	Secteur	Site web
Accellera	Accellera Organization		http://www.accellera.org/
ASTM International			http://www.astm.org/
AUTOSAR	(en) Automotive technology	Architecture logicielle de l'automobile	http://www.autosar.org/
BIPM CGPM CIPM	(fr) Bureau international des poids et mesures Conférence générale des poids et mesures Comité international des poids et mesures		http://www.bipm.org/en/si/
CableLabs	(en) Cable Television Laboratories		http://www.cablelabs.org/
CEI	(fr) Commission électrotechnique internationale	Électrotechnique	http://www.iec.ch/
CISPR	(fr) Comité international spécial des perturbations radioélectriques
Ecma International	(en) Ecma International (previously called ECMA)
FAI	(fr) Fédération aéronautique internationale		http://www.fai.org
GGF	(en) Global Grid Forum (Open Grid Forum)		http://www.ogf.org
GS1			http://www.gs1.org/
IBTA	(en) Infiniband Trade Association
IEEE	(en) Institute of Electrical and Electronics Engineers	Technologies de l'information	http://www.ieee.org/
IETF	(en) Internet Engineering Task Force	Technologies de l'information	http://www.ietf.org/
ISO	(fr) Organisation internationale de normalisation		http://www.iso.org/
UICPA	(fr) Union internationale de chimie pure et appliquée		http://www.iupac.org/
Liberty Alliance	(en) Liberty Alliance		http://www.projectliberty.org/
N3P	(en) Neutral Third Party		http://www.n3p.org/
OASIS	(en) Organization for the Advancement of Structured Information Standards	Technologies de l'information	http://www.oasis-open.org/
OGC	(en) Open Geospatial Consortium	Technologies de l'information	http://www.opengeospatial.org/
OMG	(en) Object Management Group	Technologies de l'information
UIT UIT-R UIT-T UIT-D	(fr) Union internationale des télécommunications (CCIR) Comité Consultatif International des radiocommunications (CCITT) Comité Consultatif International Téléphonique et Télégraphique (BDT) Bureau de Développement des Télécommunications	Télécommunications Radiocommunications Télécommunications Développement des télécommunications	http://www.uit.int/
WMO	(en) World Meteorological Organization
W3C	(en) World Wide Web Consortium	Technologies de l'information	http://www.w3.org/
Media Grid	(en) Media Grid Standards Organization		http://mediagrid.org/

Européens

Au sein de l'Europe communautaire, chaque pays a son institut de normalisation national, généralement privé, sans but lucratif et en relation avec les pouvoirs publics. Ces organismes "officiels" sont membres d'une organisation commune, le Comité européen de normalisation (CEN), organisme privé de droit belge qui a son siège à Bruxelles.

La filière électrique dispose d'une organisation autonome (le CENELEC), également composée d'instituts nationaux.

La filière télécommunications dispose d'une organisation autonome (l'ETSI) dont sont membres directement les industriels, les opérateurs et les régulateurs intervenant en Europe.

Ces trois organismes sont reconnus par l'Union européenne (directive 98/34).

Au niveau international, ces instituts sont également membres de l'Organisation internationale de normalisation (ISO), organisme privé de droit suisse. Le Comité européen de normalisation, sans être membre de l'ISO, entretient d'étroites relations avec lui, permettant notamment des procédures d'adoption parallèles du même document.

Normalisation :

Comité européen de normalisation (CEN)
Comité européen de normalisation électrotechnique (CENELEC)
Association de normalisation européenne pour les consommateurs (ANEC), ou Association européenne pour la coordination de la représentation des consommateurs dans la normalisation

Standardisation :

European Telecommunications Standards Institute (ETSI)
European Computer Manufacturers Association (ECMA)

Association des constructeurs et éditeurs informatiques ayant une activité de production en Europe, créée en 1961 à la suite d'une initiative de Bull, IBM et ICL en 1960.

Logistique :

European Article Numbering-Uniform Code Council (EAN, UPC, GS1)

Organismes de normalisation nationaux

États-Unis

Aux États-Unis, près de 600 organismes de normalisation existent. Généralement privés, ils établissent les règles de chaque secteur d'activité industrielle ou commerciale. L'ANSI est le représentant officiel des États-Unis à l'ISO.

Association for Information and Image Management (AIIM)
American National Standards Institute (ANSI)
American Society of Heating, Refrigerating and Air-Conditioning Engineers ASHRAE
ASTM International (ASTM), anciennement American society for testing and material (société américaine pour les essais et les matériaux). Créée en 1898 pour éviter les ruptures de rails.
National Institute of Standards and Technology (NIST) : organisme de normalisation qui rédige et produit des normes techniques concernant les matériaux, les produits, les systèmes et les services.

Europe

Les organismes de normalisation dans chaque pays européen ont pour rôle de coordonner la normalisation dans chaque pays, et se coordonnent avec le CEN :

Pays	Forme courte	Forme longue
Allemagne	DIN	(de) Deutsches Institut für Normung e.V.
Autriche	ON	(de) Österreichisches Normungsinstitut
Belgique	NBN	Bureau de normalisation (f)[1] Bureau voor Normalisatie (n)[2](fr) Institut Belge de Normalisation (nl) Belgisch Instituut voor Normalisatie
Chypre	CYS	(en) Cyprus Organisation for Standardisation
Danemark	DS	(da) Dansk Standard
Espagne	AENOR	(es) Asociación Española de Normalización y Certificación
Estonie	EVS	(en) Estonian centre for standardisation
Finlande	SFS	(fi) Suomen Standardisoimisliitto r.y.
France	AFNOR	(fr) Association française de normalisation
Grèce	ELOT	(en) Hellenic Organization for Standardization
Hongrie	MSZT	(en) Hungarian Standards Institution
Irlande	NSAI	(en) National Standards Authority of Ireland
Islande	IST	(en) Icelandic Standards
Italie	UNI	(it) Ente Nazionale Italiano di Unificazione
Lettonie	LVS	(en) Latvian Standards Ltd
Lituanie	LST	(en) Lithuanian standards board
Luxembourg	ILNAS	(fr) Institut luxembourgeois de la normalisation, de l’accréditation, de la sécurité et qualité des produits et services
Malte	MSA	(en) Malta Standards Authority
Norvège	NSF	(no) Norges Standardiseringsforbund
Pays-Bas	NEN	(nl) Nederlands Normalisatie-Instituut
Pologne	PKN	(en) Polish Committee for Standardization
Portugal	IPQ	(pt) Instituto Português da Qualidade
République tchèque	CSNI	(cs) Czech Standards Institute
Royaume-Uni	BSI	(en) British Standards Institute
Slovaquie	SUTN	(en) Slovak Institute for Standardization
Slovénie	SIST	(en) Slovenian Institute for Standardization
Suède	SIS	(en) Swedish Standards Institut
Suisse	SNV	(de) Schweizerische Normen-Vereinigung (fr) Association suisse de normalisation
Turquie	TSE	(tr) Türk Standardları Enstitüsü

Asie

Le Comité de normalisation industriel japonais JISC^[2], est chargé de toute la normalisation nationale et internationale. Il comprend 30 conseils divisionnaires.

L'organisme de normalisation en Chine est le SAC (Standardization Administration of China), il est responsable de toutes les normes nationales (GB). Les associations industrielles sont responsables des normes industrielles E.G. Le China Electricity Council est chargé des normes DL.

L'organisme de normalisation en Inde est le Bureau of Indian Standards^[3]. Il a été créé le 1^er avril 1987 .

Le KATS Korean Agency for Technology and Standards est l'organisme de normalisation de la république de Corée^[4]. Il est membre de 743 comités ou sous-comités de l'ISO et de 171 comités ou sous-comités de la CEI.

Afrique

Les organismes de normalisation sont présents dans chaque pays africain.

Pays	Forme courte	Forme longue
Afrique du Sud	SABS	South African Bureau of Standards
Maroc	IMANOR	Institut Marocain de Normalisation
Algérie	IANOR	Institut Algérien de Normalisation
Angola	IANORQ	Instituto Angolano de Normalização e Qualidade
Tunisie	INNORPI	Institut National de la Normalisation et de la Propriété Industrielle

Notes et références

↑ Organisation Internationale de normalisation. Le modèle ISO. Pascale Mienville, AFNOR Relations Internationales. BNF 5 juin 2009. Sur bnf.fr
↑ (en) JISC, sur jisc.go.jp
↑ (en) BIS, sur bis.org.in
↑ (en) Site du KATS, sur kats.go.kr

Bibliographie

Jacques Igalens, Hervé Penan, La normalisation (coll. « Que sais-je ? », 1954), Paris, PUF, 1994.

[1] Organisation Internationale de normalisation. Le modèle ISO. Pascale Mienville, AFNOR Relations Internationales. BNF 5 juin 2009. Sur bnf.fr

[2] (en) JISC, sur jisc.go.jp

[3] (en) BIS, sur bis.org.in

[4] (en) Site du KATS, sur kats.go.kr

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