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« Communauté de communes Vallée des Baux-Alpilles » : différence entre les versions

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=== Délégués communautaires ===
=== Conseillers communautaires ===
Hervé Chérubini, maire de [[Saint-Rémy-de-Provence]], en est le président. Les neuf maires des autres communes sont vice-présidents. Chaque commune a quatre délégués communautaires titulaires et quatre délégués communautaires suppléants<ref>{{fr}} {{Lien web|url=http://www.vallee-des-baux-alpilles.com/com_com/competences.html|titre=Les élu(e)s de la CCVBA|site=vallee-des-baux-alpilles.com}}</ref>.
Hervé Chérubini, maire de [[Saint-Rémy-de-Provence]], en est le président. Les neuf maires des autres communes sont vice-présidents. Chaque commune a quatre délégués communautaires titulaires et quatre délégués communautaires suppléants<ref>{{fr}} {{Lien web|url=http://www.vallee-des-baux-alpilles.com/com_com/competences.html|titre=Les élu(e)s de la CCVBA|site=vallee-des-baux-alpilles.com}}</ref>.



Version du 9 juillet 2014 à 13:32

Communauté de communes
de la Vallée des Baux-Alpilles
Blason de Communauté de communes de la Vallée des Baux-Alpilles
EPCI BeauxAlpilles.svg
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Département Bouches-du-Rhône
Forme Communauté de communes
Siège Maussane les Alpilles
Communes 10
Président Hervé Chérubini (PS)
Budget 12 000 000 
Date de création
Code SIREN 241300375
Démographie
Population 28 329 hab. (2011)
Densité 89 hab./km2
Géographie
Superficie 319,8 km2
Liens
Site web http://www.vallee-des-baux-alpilles.com
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne

La communauté de communes de la Vallée des Baux-Alpilles est une structure intercommunale française, située dans le département des Bouches-du-Rhône et la région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

Composition

Communes

Elle est composée des communes suivantes:

Liste des communes de l’intercommunalité
Nom Code
Insee
Gentilé Superficie
(km2)
Population
(dernière pop. légale)
Densité
(hab./km2)
Maussane-les-Alpilles
(siège)
13058 Maussanais 31,60 2 203 (2014) 70


Aureille 13006 Aureillois 21,74 1 568 (2014) 72
Les Baux-de-Provence 13011 Baussencs 18,07 420 (2014) 23
Eygalières 13034 Eygaliérois 33,97 1 778 (2014) 52
Fontvieille 13038 Fontvieillois 40,18 3 619 (2014) 90
Mas-Blanc-des-Alpilles 13057 Masblancais 1,57 515 (2014) 328
Mouriès 13065 Mourièsens 38,35 3 470 (2014) 90
Paradou 13068 Paradounais 16,15 1 853 (2014) 115
Saint-Étienne-du-Grès 13094 Gresouillès 29,04 2 406 (2014) 83
Saint-Rémy-de-Provence 13100 Saint-Rémois 89,09 9 765 (2014) 110

Conseillers communautaires

Hervé Chérubini, maire de Saint-Rémy-de-Provence, en est le président. Les neuf maires des autres communes sont vice-présidents. Chaque commune a quatre délégués communautaires titulaires et quatre délégués communautaires suppléants[1].

Compétences

  • Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
  • Politique du cadre de vie
  • Activités sanitaires
  • Fourrière animale
  • Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
  • Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières...)
  • Tourisme
  • Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socioéducatifs, sportifs
  • Activités périscolaires
  • Activités culturelles ou socioculturelles
  • Activités sportives
  • Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
  • Schéma de secteur
  • Création et réalisation de zone d'aménagement concerté (ZAC)
  • Aménagement rural
  • Études et programmation
  • Création, aménagement, entretien de la voirie
  • Droit de préemption urbain (DPU) pour la mise en œuvre de la politique communautaire d'équilibre social de l'habitat

Historique

La communauté de communes de la Vallée des Baux a été créée le en application des articles 71 et suivants de la loi du 6 février 1992 relative à l’administration territoriale de la République[2], afin d'exercer en lieu et place des communes membres un certain nombre de compétences définies la loi et leur statuts.

Ce régime juridique a été modifié à plusieurs reprises, notamment par la Loi relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale du 12 juillet 1999, puis la loi du 27 février 2002.

Autres groupements

  • Syndicat mixte du Pays d'Arles
  • Syndicat mixte Sud Rhône Environnement

Pour approfondir

Article connexe

Liens externes

Notes et références